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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE
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CAPITELLE DE PEYROLI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPITELLE DE PEYROLI
MAS LA CHEVALIERE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4283483
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2026
CAPITELLE DE PEYROLI de MAS LA CHEVALIERE

Présentation de la marque CAPITELLE DE PEYROLI

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPITELLE DE PEYROLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE domicilié(e) Route de Murviel, Chemin N12, Lieu dit "Pech du Cayrou" - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPITELLE DE PEYROLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITELLE DE PEYROLI arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

MAS LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CHEVALIERE , MENHIR DE ROQUA , DOMAINE DE LA CHEVALIERE , PEYROLI , ALTUS , MAS LA CHEVALIERE , CAP AZUR , C'EST LA FRANCE , ROQUA BLANCA


MAS LA CHEVALIERE, Société par actions simplifiée à associé unique - Route de Murviel, Chemin N12, Lieu dit "Pech du Cayrou" - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 402609226


T MARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.